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Brevet européen · EP1991859 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1991859
- Numéro de demande
- EP06807092
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2006
- Publié
- 19 nov. 2008
- Délivré
- 2 août 2017
- Radié
- 9 oct. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01N 21/85 (2006.01)G01N 21/31 (2006.01)G01N 33/28 (2006.01)G01N 21/53 (2006.01)G01N 21/09 (2006.01)
- Priorité
- CH 16352005 10.10.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/067206 09.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/042501 19.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.10.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 09.10.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 6 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 9 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.