ELEKTRONENSTRAHLEMITTER
Brevet européen · EP1991993 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1991993
- Numéro de demande
- EP07750558
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 févr. 2007
- Publié
- 19 nov. 2008
- Délivré
- 14 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G21K 5/04 (2006.01)B65B 55/08 (2006.01)//H01J 33/02 (2006.01)
- Priorité
- US 773047 P 14.02.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/003728 13.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/095205 23.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 25 janv. 2017
Modification
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
- 24 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 24.09.2013
- 14 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
- 14 août 2013
Rectifié
Publié dans Swissreg le 14.08.2013
Parties
Inventeur
Winchester, MA 01890, US
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.