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Brevet européen · EP1992141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1992141
Numéro de demande
EP07723015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2007
Publié
19 nov. 2008
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
Priorité
DE 102006009992 03.03.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/001820 02.03.2007
Publication PCT
WO2007/098960 07.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

Brocade Communications Systems, Inc.

130 Holger Way, San Jose, CA 95134, US

Inventeur

MEISEL, Alexander c/o art of defence GmbH

93055 Regensburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.