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Brevet européen · EP1992242 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1992242
- Numéro de demande
- EP07708359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2007
- Publié
- 19 nov. 2008
- Délivré
- 16 août 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41G 3/00 (2006.01)D01F 8/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006041679 17.02.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/052468 13.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/094289 23.08.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Inventeur
SOTOKAWA, Yasuhisa c/o Aderans Holdings Co.Ltd.
Tokyo 160-8429, JP
OGAWA, Yoshie Aderans Holdings Co.Ltd.
Tokyo 160-8429, JP
SAITO, Kumiko Aderans Holdings Co.Ltd.
Tokyo 160-8429, JP
TSURUMA, Makiko Aderans Holdongs Co.Ltd.
Tokyo 160-8429, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.