Procédé pour la réalisation d'un objet hémocompatible de configuration complexe et objet ainsi obtenu
Brevet européen · EP1992369 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1992369
- Numéro de demande
- EP08290405
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2008
- Publié
- 19 nov. 2008
- Délivré
- 6 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61L 27/34 (2006.01)A61L 31/10 (2006.01)A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- FR 0703339 10.05.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 6 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Capel, Antoine
92140 Clamart, FR
Carpentier, Alain
75116 Paris, FR
Melot, Marion
75012 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.