Sprühdüse
Brevet européen · EP1992414 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1992414
- Numéro de demande
- EP08007838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2008
- Publié
- 19 nov. 2008
- Délivré
- 30 nov. 2011
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 1/04 (2006.01)B21B 45/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007024245 15.05.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 5 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 23 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.02.2012
- 30 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
Parties
Inventeur
Fecht, Albert
72585 Riederich, DE
Frick, Juergen
71384 Weinstadt-Endersbach, DE
Schmidt, Boris
73730 Esslingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.