Doppelstockeisenbahnfahrzeug

Brevet européen · EP1992540 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1992540
Numéro de demande
EP08103950
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2008
Publié
19 nov. 2008
Délivré
4 janv. 2012
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61D 1/06 (2006.01)
B61F 3/10 (2006.01)
B61F 5/50 (2006.01)
Priorité
DE 102007022713 15.05.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 11 févr. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.02.2012

  3. 4 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2012

Parties

Titulaire

SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

80333 München, DE

Inventeur

Karch, Stefan

4600 Olten

Teichmann, Martin

8045 Graz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.