Abwassertank

Brevet européen · EP1992749 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1992749
Numéro de demande
EP08156131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2008
Publié
19 nov. 2008
Délivré
1 juil. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03F 5/18 (2006.01)
Priorité
FI 20075353 15.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Titulaire

Uponor Infra Oy

Äyritie 20, 01510 Vantaa, FI

Inventeur

Mouhu, Esa

15140 Lahti, FI

Tast, Niila

15270 Kukkila, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.