Schutzraum

Brevet européen · EP1992768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1992768
Numéro de demande
EP08154548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2008
Publié
19 nov. 2008
Délivré
1 juil. 2009
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 9/10 (2006.01)
Priorité
GB 0709319 15.05.2007
GB 0709569 18.05.2007
GB 0800652 15.01.2008
GB 0803661 28.02.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 14 juil. 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.07.2011

  3. 10 juil. 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 10.07.2010

  4. 8 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WILLIAM BLANC & CIE, Conseils en Propriété Industrielle SA, Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 08.09.2009

  5. 1 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

Parties

Titulaire

Hesco Bastion Limited

Unit 37, Knowsthorpe Gate Cross Green Industrial Estate, Leeds, Yorkshire LS9 0NP, GB

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HESELDEN, James

Leeds, Yorkshire LS25 8ES, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.