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Brevet européen · EP1992804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1992804
Numéro de demande
EP07715150
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2007
Publié
19 nov. 2008
Délivré
10 oct. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 25/22 (2006.01)
F02B 25/20 (2006.01)
Priorité
JP 2006058557 03.03.2006
Demande PCT
PCT/JP2007/054056 02.03.2007
Publication PCT
WO2007/102428 13.09.2007
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 10 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

Parties

Titulaire

Husqvarna Zenoah Co., Ltd

Husqvarna Zenoah Co., Ltd.

1-9, Minami-dai Kawagoe-shi, Saitama 350-1165, JP

Inventeur

WADA, Shinichi

Kawagoe-shi, Saitama 350-1165, JP

KOBAYASHI, Buhei

Kawagoe-shi, Saitama 350-1165, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.