LUFTFILTERGEHÄUSE MIT DICHTUNGSMITTELN

Brevet européen · EP1993704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1993704
Numéro de demande
EP06717111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2006
Publié
26 nov. 2008
Délivré
6 oct. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 46/10 (2006.01)
F24F 13/28 (2006.01)
F24F 3/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/SE2006/050027 14.03.2006
Publication PCT
WO2007/106001 20.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 6 oct. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

Parties

Titulaire

Camfil AB

CAMFIL AB

Industrigatan 3, 619 33 Trosa, SE

Inventeur

MAHLER, Axel

D-23858 Reinfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.