MIKROVERKAPSELTES KATALYSATOR-LIGAND-SYSTEM

Brevet européen · EP1993721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1993721
Numéro de demande
EP07712744
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2007
Publié
26 nov. 2008
Délivré
9 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2027
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01J 13/16 (2006.01)
Priorité
GB 0603501 22.02.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/000567 20.02.2007
Publication PCT
WO2007/096592 30.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  2. 13 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2025

  3. 8 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 12 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 12.12.2015

  6. 9 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2015

Parties

Titulaire

Reaxa Limited

Biohub Alderley Park, Alderley Edge Cheshire SK10 4TG, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

PEARS, David, Alan

Manchester M9 8ZS, GB

TREACHER, Kevin, Edward

Manchester M9 8ZS, GB

NISAR, Mohammed

Manchester M9 8ZS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.