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Brevet européen · EP1993737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1993737
Numéro de demande
EP07757797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2007
Publié
26 nov. 2008
Délivré
3 juin 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/34 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
ES 200600505 02.03.2006
Demande PCT
PCT/US2007/063179 02.03.2007
Publication PCT
WO2007/103789 13.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Titulaire

MeadWestvaco Corporation

11901 Grandview Road, Grandview MO 64030, US

Inventeur

MARELLI, Andrea

I-20090 Milan, IT

FANECA LIESERA, Oscar

E-08020 Barcelona, ES

RIBERO TURRO, Victor

E-08015 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.