VORRICHTUNG ZUR BESTIMMUNG UND/ODER ÜBERWACHUNG DES VOLUMEN- ODER DES MASSEDURCHFLUSSES EINES MEDIUMS IN EINER ROHRLEITUNG

Brevet européen · EP1993742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1993742
Numéro de demande
EP07726731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2007
Publié
26 nov. 2008
Délivré
24 févr. 2016
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/66 (2006.01)
G10K 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006012114 14.03.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/052208 09.03.2007
Publication PCT
WO2007/104708 20.09.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Inventeur

BERBERIG, Oliver

79639 Grenzach-Wyhlen, DE

BERGER, Andreas

CH-4153 Reinsch

OUDOIRE, Patrick

F-68360 Soultz, FR

WIEST, Achim

79576 Weil am Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.