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Brevet européen · EP1993918 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1993918
Numéro de demande
EP07718353
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2007
Publié
26 nov. 2008
Délivré
13 juil. 2011
Radié
31 janv. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/34 (2006.01)
B65D 1/44 (2006.01)
A47G 19/03 (2006.01)
Priorité
US 758953 P 13.01.2006
Demande PCT
PCT/US2007/060510 12.01.2007
Publication PCT
WO2007/084859 26.07.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

  2. 13 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2011

Parties

Titulaire

Solo Cup Operating Corporation

1700 Old Deerfield Road, Highland Park, IL 60035, US

Inventeur

ABAYHAN, Ayberk

Lake Bluff, Illinois 60044, US

SMITH, Stephen, A.

Naperville, Illinois 60540, US

SCHAEFER, Robert, J.

Baltimore, Maryland 21326, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.