GETRÄNKEAUSGABESYSTEM

Brevet européen · EP1993946 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1993946
Numéro de demande
EP07811813
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2007
Publié
26 nov. 2008
Délivré
17 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2027
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B67D 1/00 (2006.01)
Priorité
US 276550 06.03.2006
Demande PCT
PCT/US2007/063031 01.03.2007
Publication PCT
WO2007/136904 29.11.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 17 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2018

Parties

Titulaire

The Coca-Cola Company

One Coca-Cola Plaza N.W., Atlanta, GA 30313, US

Inventeur

PATEL, Nilang

Mableton, GA 30126, US

CARPENTER, Gregg

Marietta, GA 30062, US

NEWMAN, David

Atlanta, GA 30350, US

PHILLIPS, Paul, A.

Marietta, GA 30064, US

RUDICK, Arthur, G.

Atlanta, GA 30306, US

ZIESEL, Lawrence, B.

Woodstock, GA 30189, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.