COMPOSITION D'AMORCAGE ET APPLICATIONS
Brevet européen · EP1993978 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1993978
- Numéro de demande
- EP07731031
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2007
- Publié
- 26 nov. 2008
- Délivré
- 20 oct. 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 22 févr. 2027
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C06C 7/00 (2006.01)C06B 33/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 0601644 24.02.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/000326 23.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/096529 30.08.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 08.04.2022
- 20 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.10.2010
Parties
Titulaire
Cheddite France
26500 Bourg les Valence, FR
Mandataire
Inventeur
BASS, Alain
F-26120 Upie, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.