SCHUTZBESCHICHTUNG FÜR SILBER
Brevet européen · EP1994202 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1994202
- Numéro de demande
- EP07704826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 31 janv. 2007
- Publié
- 26 nov. 2008
- Délivré
- 7 mars 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C23C 16/455 (2006.01)A44C 27/00 (2006.01)C03C 17/36 (2006.01)
- Priorité
- FI 20065082 02.02.2006
- Demande PCT
- PCT/FI2007/050056 31.01.2007
- Publication PCT
- WO2007/088249 09.08.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 2 août 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.08.2022
- 2 août 2022
Transféré
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.08.2022
4 entrées antérieures
- 21 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.07.2020
- 21 juil. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- BENEQ OY, Ensimmäinen savu, 01510 Vantaa, Finlande → Beneq Oy, Olarinluoma 9, 02200 Espoo, Finlande
Publié dans Swissreg le 21.07.2020
- 20 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
- 7 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2012
Parties
Mandataire
Inventeur
FI-15800 Lahti, FI
FI-00100 Helsinki, FI
FI-01400 Vantaa, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.