PARALLEL ÖFFNENDES SCHARNIER
Brevet européen · EP1994250 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1994250
- Numéro de demande
- EP07712866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2007
- Publié
- 26 nov. 2008
- Délivré
- 17 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E05D 15/34 (2006.01)E05D 15/46 (2006.01)E05D 11/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0605364 16.03.2006GB 0613380 05.07.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/000817 12.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/104936 20.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 21 oct. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.10.2016
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
Glucestershire GL53 0LP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.