VOLUMENMESSVORRICHTUNG MIT SENSOR

Brevet européen · EP1994375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1994375
Numéro de demande
EP07711905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2007
Publié
26 nov. 2008
Délivré
9 mars 2016
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 3/10 (2006.01)
G01F 15/06 (2006.01)
Priorité
DE 202006003860 U 11.03.2006
DE 102006011310 11.03.2006
DE 102006049955 19.10.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/002148 12.03.2007
Publication PCT
WO2007/104517 20.09.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 13 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

  4. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Titulaire

KRACHT GmbH

Kracht GmbH

Gewerbestraße 20, 58791 Werdohl, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

KIRSEBAUER, Holger

58507 Lüdenscheid, DE

BRUDNY, Franz

59846 Sundern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.