ADAPTIVER TEMPERATURREGLER
Brevet européen · EP1994537 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1994537
- Numéro de demande
- EP07758413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2007
- Publié
- 26 nov. 2008
- Délivré
- 19 sept. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G05D 23/24 (2006.01)G01R 27/14 (2006.01)G01N 30/86 (2006.01)G01N 30/30 (2006.01)H01B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- US 767236 P 13.03.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/063861 13.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/106803 20.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 2 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2024 → 31.03.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 19 avr. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.04.2022
- 19 avr. 2022
Transféré
- Titulaire
- Valco Instruments Company, L.P., P.O Box 55603, Houston, TX 77255, Etats-Unis d'Amérique → Valco Instruments Company, Inc., P.O. Box 55603, Houston, TX 77255, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 19.04.2022
- 19 avr. 2022
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 19.04.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
2 entrées antérieures
- 25 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.10.2012
- 19 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
Parties
Inventeur
Houston, TX 77255, US
Houston, TX 77255, US
Houston, TX 77255, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.