FLÜSSIGES LADUNGSTRANSPORTMATERIAL

Brevet européen · EP1994575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1994575
Numéro de demande
EP07735208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2007
Publié
26 nov. 2008
Délivré
27 mai 2020
Radié
29 oct. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 51/46 (2006.01)
H01L 51/48 (2006.01)
H01G 9/20 (2006.01)
Priorité
EP 06111656 23.03.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/050992 21.03.2007
Publication PCT
WO2007/107961 27.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)

EPFL-TTO EPFL Innovation Park J, 1015 Lausanne

Inventeur

SNAITH, Henry, J.

Sawston Cambridgeshire CB22 4LG, GB

ZAKEERUDDIN, Shaik Mohammed

CH-1020 Renens

GRAETZEL, Michael

CH-1025 St-sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.