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Brevet européen · EP1994608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1994608
Numéro de demande
EP07757644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2007
Publié
26 nov. 2008
Délivré
9 déc. 2009
Radié
28 févr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/639 (2006.01)
Priorité
US 777892 P 01.03.2006
US 821017 P 01.08.2006
US 679610 27.02.2007
Demande PCT
PCT/US2007/062983 28.02.2007
Publication PCT
WO2007/103689 13.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  2. 9 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.12.2009

Parties

Inventeur

CAVENEY, Jack, E.

Hinsdale, IL 60521, US

BROUWER, Shaun, P.

St. John, IN 46373, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.