Pedikelschraubenbefestigungssystem

Brevet européen · EP1994902 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1994902
Numéro de demande
EP08153710
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2008
Publié
26 nov. 2008
Délivré
13 mars 2013
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2028
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 753161 24.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 13 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

  6. 13 mars 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.03.2013

Parties

Titulaire

Aesculap AG

Am Aesculap-Platz, 78532 Tuttlingen, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Kovach, Matthew

Steamboat Springs, CO 80407, US

Weaver, Paul

Douglassville, PA 19518, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.