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Brevet européen · EP1994968 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1994968
- Numéro de demande
- EP07713503
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 2007
- Publié
- 26 nov. 2008
- Délivré
- 27 août 2014
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63F 13/213 (2014.01)A63F 13/24 (2014.01)A63F 13/26 (2014.01)A63F 13/40 (2014.01)G06F 3/033 (2013.01)
- Priorité
- JP 2006070059 14.03.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/000121 23.02.2007
- Publication PCT
- WO2007/105356 20.09.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 27 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.08.2014
Parties
Inventeur
GOTO, Teiyu
Tokyo 1080075, JP
SAITO, Katsu
Tokyo 1070062, JP
OHBA, Akio
Tokyo 1070062, JP
SEGAWA, Hiroyuki
Tokyo 1070062, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.