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Brevet européen · EP1995056 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1995056
- Numéro de demande
- EP07738481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2007
- Publié
- 26 nov. 2008
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/00 (2006.01)C08J 7/04 (2006.01)C08L 33/06 (2006.01)C08L 83/02 (2006.01)C08L 83/04 (2006.01)C09D 133/04 (2006.01)C09D 183/02 (2006.01)C09D 183/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006065533 10.03.2006JP 2006065534 10.03.2006JP 2006065535 10.03.2006JP 2006156144 05.06.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/055010 07.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/105741 20.09.2007
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
KITA, Toshio
Chiyoda-ku, Tokyo 100-0013, JP
KAJIWARA, Shunsuke
Chiyoda-ku, Tokyo100-0013, JP
NIIMI, Ryou
Chiyoda-ku, Tokyo 100-0013, JP
SUGA, Takehiro
Chiyoda-ku, Tokyo 100-0013, JP
EKINAKA, Tatsuya
Chiyoda-ku, Tokyo 100-0013, JP
TAKAOKA, Nobuaki
Chiyoda-ku, Tokyo 100-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.