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Brevet européen · EP1995187 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1995187
Numéro de demande
EP08006129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2008
Publié
26 nov. 2008
Délivré
6 déc. 2017
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
//B65G 1/137 (2006.01)
Priorité
DE 102007023589 21.05.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 14 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 14.02.2018

  6. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Titulaire

TWI GmbH

76189 Karlsruhe, DE

Mandataire

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

3013 Bern

Inventeur

Eberhard, Hans-Joachim, Dipl.-Ing.

76287 Rheinstetten, DE

Buck, Nils, Dipl.-Ing.

76307 Karlsbad, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.