Elektromotor
Brevet européen · EP1995426 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1995426
- Numéro de demande
- EP07075496
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2007
- Publié
- 26 nov. 2008
- Délivré
- 21 sept. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F02B 39/10 (2006.01)H02K 5/128 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 07090100 24.05.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 déc. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2011
- 21 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
87758 Illerbeuren, DE
88410 Bad Wurzach, DE
87700 Memmingen, DE
88480 Achtstetten, DE
88545 Unteressendorf, DE
89155 Erbach-Esingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.