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Brevet européen · EP1995427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1995427
Numéro de demande
EP07075661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2007
Publié
26 nov. 2008
Délivré
25 déc. 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 39/10 (2006.01)
F01D 25/16 (2006.01)
H02K 5/128 (2006.01)
H02K 7/14 (2006.01)
H02K 7/18 (2006.01)
F02B 37/013 (2006.01)
F04D 25/04 (2006.01)
F04D 25/06 (2006.01)
Priorité
EP 07090100 24.05.2007
EP 07075496 20.06.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Inventeur

Bischof, Thomas

87758 Illerbeuren, DE

Maier, Sandra

88410 Bad Wurzach, DE

Kämpfer, Oliver

87700 Memmingen, DE

Gödeke, Holger

88480 Achtstetten, DE

Löffler, Rudolf

88545 Unteressendorf, DE

Heber, Ralf

89155 Erbach-Ersingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.