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Brevet européen · EP1995429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1995429
- Numéro de demande
- EP07090100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2007
- Publié
- 26 nov. 2008
- Délivré
- 9 févr. 2011
- Radié
- 31 mai 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02B 39/10 (2006.01)F01D 25/16 (2006.01)H02K 5/128 (2006.01)H02K 7/14 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2012
- 3 mars 2012
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 03.03.2012
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 9 févr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Gödeke, Holger
88480 Achstetten, DE
Löffler, Rudolf
88454 Unteressendorf, DE
Heber, Ralf
89155 Erbach-Ersingen, DE
Bischof, Thomas
87758 Illerbeuren, DE
Maier, Sandra
88410 Bad Wurzach, DE
Kämpfer, Oliver
87700 Memmingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.