Bremsscheibe

Brevet européen · EP1995487 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1995487
Numéro de demande
EP07010218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2007
Publié
26 nov. 2008
Délivré
29 juil. 2009
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2027
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F16D 65/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 29 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

Parties

Titulaire

Faiveley Transport Remscheid GmbH

Papenberger Strasse 38, 42859 Remscheid, DE

Inventeur

Merkel, Thomas, Dr.

50354 Hürth, DE

Neller, Björn

51107 Köln, DE

Aab, Heinz

42897 Remscheid, DE

Schwinning, Ulrike

42897 Remscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.