Scharnier für Flügel oder Türen

Brevet européen · EP1995524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1995524
Numéro de demande
EP08156280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2008
Publié
26 nov. 2008
Délivré
13 févr. 2013
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/02 (2006.01)
E05F 5/02 (2006.01)
E05F 5/00 (2006.01)
E05F 1/12 (2006.01)
Priorité
IT BO20070369 23.05.2007
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 7 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 07.05.2013

  3. 13 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Titulaire

Nuova Star S.p.A.

Via Balzani, 20, 40069 Zola Predosa (BO), IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Vanini, Angelo

40134, Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.