Dichtungsanordnung

Brevet européen · EP1995839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1995839
Numéro de demande
EP08251784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2008
Publié
26 nov. 2008
Délivré
23 déc. 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
Priorité
US 751716 22.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Inventeur

Dukes, Joseph Allen

Sugar Hill, Georgia 30518, US

Johnson, Rhonda

Chicago Heights, Illinois 60411, US

Nelson, Kevin L.

Cumming, Georgia 30040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.