Dichtungsanordnung
Brevet européen · EP1995839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1995839
- Numéro de demande
- EP08251784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2008
- Publié
- 26 nov. 2008
- Délivré
- 23 déc. 2020
- Radié
- 24 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/22 (2006.01)
- Priorité
- US 751716 22.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.12.2021
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 23 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
Dukes, Joseph Allen
Sugar Hill, Georgia 30518, US
Johnson, Rhonda
Chicago Heights, Illinois 60411, US
Nelson, Kevin L.
Cumming, Georgia 30040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.