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Brevet européen · EP1996135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1996135
Numéro de demande
EP07757487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2007
Publié
3 déc. 2008
Délivré
27 avr. 2016
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/008 (2006.01)
//A61F 9/009 (2006.01)
Priorité
US 783306 P 17.03.2006
US 677504 21.02.2007
Demande PCT
PCT/US2007/062811 26.02.2007
Publication PCT
WO2007/109399 27.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 9 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.02.2018

  3. 27 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

Parties

Inventeur

YEE, Kingman

San Jose, California 95131, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.