KANÜLE MIT EINEM SCHUTZGEHÄUSE
Brevet européen · EP1996261 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1996261
- Numéro de demande
- EP07722062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2007
- Publié
- 3 déc. 2008
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006013322 21.03.2006
- Demande PCT
- PCT/DE2007/000502 16.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/110043 04.10.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 10 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.03.2016
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
SARSTEDT, Walter
51588 Nümbrecht, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.