KANÜLE MIT EINEM SCHUTZGEHÄUSE

Brevet européen · EP1996261 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1996261
Numéro de demande
EP07722062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2007
Publié
3 déc. 2008
Délivré
18 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
15 mars 2027
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
DE 102006013322 21.03.2006
Demande PCT
PCT/DE2007/000502 16.03.2007
Publication PCT
WO2007/110043 04.10.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 10 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.03.2016

  6. 18 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

Parties

Inventeur

SARSTEDT, Walter

51588 Nümbrecht, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.