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Brevet européen · EP1996338 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1996338
Numéro de demande
EP07753590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2007
Publié
3 déc. 2008
Délivré
5 mars 2014
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 3/02 (2006.01)
B05B 1/26 (2006.01)
B05B 3/04 (2006.01)
Priorité
US 784295 P 21.03.2006
Demande PCT
PCT/US2007/006978 21.03.2007
Publication PCT
WO2007/109298 27.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 5 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

Parties

Titulaire

Nelson Irrigation Corporation

848 Airport Road, Walla Walla, WA 99362-2271, US

Inventeur

GRANT, Stuart F.

Long Beach, CA 90815, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.