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Brevet européen · EP1996345 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1996345
Numéro de demande
EP07723031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2007
Publié
3 déc. 2008
Délivré
28 juil. 2010
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2027
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B08B 3/02 (2006.01)
B05B 1/30 (2006.01)
B05B 9/01 (2006.01)
B05B 15/06 (2006.01)
B05B 12/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006013005 22.03.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/001843 03.03.2007
Publication PCT
WO2007/107230 27.09.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 28 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2010

  6. 28 juil. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.07.2010

Parties

Titulaire

Alfred Kärcher GmbH & Co. KG

Alfred-Kärcher-Strasse 28-40, 71364 Winnenden, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

BINDER, Jürgen

71397 Leutenbach, DE

FISCHER, Vitali

71522 Backnang, DE

LINDAUER, Rolf

75446 Wiernsheim, DE

SCHMID, Jörg

71579 Spiegelberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.