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Brevet européen · EP1996501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1996501
Numéro de demande
EP07748343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2007
Publié
3 déc. 2008
Délivré
15 mai 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 9/08 (2006.01)
E02F 3/627 (2006.01)
F16B 21/02 (2006.01)
B66F 9/08 (2006.01)
Priorité
SE 0600630 21.03.2006
Demande PCT
PCT/SE2007/050167 16.03.2007
Publication PCT
WO2007/108767 27.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 15 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

Parties

Titulaire

Toyota Material Handling Europe AB

595 81 Mjölby, SE

Inventeur

CARDELL, Per-Erik

S-589 33 Linköping, SE

ALVETEG, Magnus

S-590 33 Borensberg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.