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Brevet européen · EP1996691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1996691
Numéro de demande
EP07732091
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2007
Publié
3 déc. 2008
Délivré
6 mai 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 9/00 (2006.01)
E03D 9/03 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
A61L 9/05 (2006.01)
E03D 9/02 (2006.01)
Priorité
US 784577 P 22.03.2006
US 784578 P 22.03.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/000999 21.03.2007
Publication PCT
WO2007/107750 27.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 6 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

Parties

Inventeur

ARORA, Nevin

Princeton, New Jersey 08540, US

KING, Christopher Brian

Hampton, New Jersey 08827-2775, US

LU, Robert Zhong

Hasbrouck Heights, New Jersey 07645, US

NGUYEN, Tri

Succasunna, New Jersey 07876, US

MOSESON, Dana

Havertown, PA 19083, US

WU, Steven

West Nyack, New York 10994, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.