VERWENDUNG EINES WÄRMEAUSTAUSCHERROHRS
Brevet européen · EP1996739 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1996739
- Numéro de demande
- EP07711975
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 2007
- Publié
- 3 déc. 2008
- Délivré
- 27 juil. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mars 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C22C 9/00 (2006.01)H01B 1/02 (2006.01)F28F 21/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006013384 23.03.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/002379 17.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/110165 04.10.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
- 17 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 27 juil. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2011
Parties
Inventeur
89264 Weissenhorn, DE
89278 Nersingen, DE
89257 Illertissen, DE
89257 Illertissen, DE
89257 Illertissen, DE
89264 Weissenhorn, DE
89275 Oberelchingen, DE
89257 Illertissen, DE
89287 Bellenberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.