GITTERTÜRSYSTEM FÜR BAHNSTEIG

Brevet européen · EP1996783 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1996783
Numéro de demande
EP06726394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2006
Publié
3 déc. 2008
Délivré
18 avr. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/06 (2006.01)
E05F 15/14 (2006.01)
B61B 1/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/GB2006/000921 15.03.2006
Publication PCT
WO2007/104902 20.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 18 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

Parties

Titulaire

Knorr-Bremse Rail Systems (UK) Limited

Westinghouse Way, Hampton Park East Melksham Wiltshire SN12 6TL, GB

Inventeur

HEMMINGS, Mark

Wiltshire SN12 6TL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.