KUPPLUNGSANORDNUNG
Brevet européen · EP1996840 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1996840
- Numéro de demande
- EP07726964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2007
- Publié
- 3 déc. 2008
- Délivré
- 30 janv. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F16K 1/44 (2006.01)F16K 1/22 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16L 37/36 (2006.01)
- Priorité
- GB 0605531 20.03.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/052479 15.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/107500 27.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 21 juil. 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Chargepoint Technology Limited, 80 Venture Point West, Evans, Road, Speke, Liverpool L24 9PB, Royaume-Uni → Chargepoint Technology Limited, Venture Point Business Park, 58 Evans Road, Liverpool L24 9PB, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 21.07.2016
- 1 mai 2013
Transféré
- Titulaire
- Powder Systems Limited, Estuary Business Park, Liverpool, Merseyside L24 8RG, Royaume-Uni → Chargepoint Technology Limited, 80 Venture Point West, Evans, Road, Speke, Liverpool L24 9PB, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
- 1 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
- 30 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.01.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Wirral Merseyside CH63 7PX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.