ELEKTRONISCHE WAAGE
Brevet européen · EP1996907 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1996907
- Numéro de demande
- EP07711856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2007
- Publié
- 3 déc. 2008
- Délivré
- 23 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01G 23/00 (2006.01)G01G 23/01 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006011791 15.03.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/001998 08.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/104466 20.09.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 4 juin 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sartorius Lab Instruments GmbH & Co. KG, Weender Landstrasse 94 - 108, 37075 Göttingen, Allemagne → Sartorius Lab Instruments GmbH & Co. KG, Otto-Brenner-Strasse 20, 37079 Göttingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.06.2016
- 23 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 23 sept. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
Parties
Inventeur
37083 Göttingen, DE
37075 Göttingen, DE
37077 Göttingen, DE
37085 Göttingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.