FLUORESZENZ-ABLESEGERÄT
Brevet européen · EP1996922 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1996922
- Numéro de demande
- EP07716079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2007
- Publié
- 3 déc. 2008
- Délivré
- 21 nov. 2018
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/64 (2006.01)
- Priorité
- SE 0600642 22.03.2006
- Demande PCT
- PCT/SE2007/000275 21.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/108752 27.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 20 mars 2019
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 21 nov. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
Parties
Inventeur
S-756 55 Uppsala, SE
S-755 91 Uppsala, SE
S-433 50 Öjersjö, SE
S-756 51 Uppsala, SE
S-417 60 Göteborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.