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Brevet européen · EP1996970 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1996970
- Numéro de demande
- EP07758015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2007
- Publié
- 3 déc. 2008
- Délivré
- 1 janv. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G02B 13/00 (2006.01)G02B 15/00 (2006.01)G02B 15/04 (2006.01)G02B 27/00 (2006.01)G02B 27/46 (2006.01)
- Priorité
- US 779712 P 06.03.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/063423 06.03.2007
- Publication PCT
- WO2007/103944 13.09.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 17 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.07.2014
- 26 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
- 1 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2014
Parties
Inventeur
Lafayette, CO 80026, US
Boulder, CO 80303, US
Boulder, CO 80304, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.