ELEKTROMAGNETISCHE HEIZUNG

Brevet européen · EP1997349 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1997349
Numéro de demande
EP07706172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2007
Publié
3 déc. 2008
Délivré
26 juin 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 6/68 (2006.01)
H05B 6/80 (2006.01)
Priorité
US 775231 P 21.02.2006
US 806860 P 10.07.2006
Demande PCT
PCT/IL2007/000236 21.02.2007
Publication PCT
WO2007/096878 30.08.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 26 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2013

Parties

Inventeur

BEN-SHMUEL, Eran

55900 Ganei Tikva, IL

BILCHINSKY, Alexander

56450 Monosson-Yahud, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.