TUBERKULOSE-IMPFSTOFF

Brevet européen · EP1997881 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1997881
Numéro de demande
EP07730491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2007
Publié
3 déc. 2008
Délivré
25 sept. 2013
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2027
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C12N 1/21 (2006.01)
C12N 1/36 (2006.01)
C07K 14/35 (2006.01)
A61K 39/04 (2006.01)
*C12R 1/32 (2006.01)
Priorité
ES 200600761 24.03.2006
Demande PCT
PCT/ES2007/070051 14.03.2007
Publication PCT
WO2007/110462 04.10.2007
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 8 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 08.11.2013

  6. 25 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2013

Parties

Titulaire

Universidad De Zaragoza

Universidad de Zaragoza

C/Baltasar Gracián 1, Entlo., 50005 Zaragoza, ES

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

MARTÍN MONTAÑÉS, Carlos

E-50005 Zaragoza, ES

GICQUEL, Brigitte

F-75725 Paris Cedex 15, FR

PEREZ HERRAN, Esther

E-50005 Zaragoza, ES

GONZALO ASENSIO, Jesus

E-50005 Zaragoza, ES

ARBUÉS ARRIBAS, Ainhoa

E-50005 Zaragoza, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.