Metallische Flachdichtung

Brevet européen · EP1998086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1998086
Numéro de demande
EP07010816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2007
Publié
3 déc. 2008
Délivré
30 juil. 2014
Radié
31 mai 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/08 (2006.01)
F02F 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

  2. 30 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Inventeur

Göttler, Andreas

89073 Ulm, DE

Unseld, Günther

89189 Neenstetten, DE

Schimmele, Oliver

89284 Pfaffenhofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.