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Brevet européen · EP1998650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1998650
Numéro de demande
EP07759039
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2007
Publié
10 déc. 2008
Délivré
11 mai 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 20/02 (2006.01)
A47D 13/08 (2006.01)
Priorité
US 395690 30.03.2006
Demande PCT
PCT/US2007/064547 21.03.2007
Publication PCT
WO2007/117913 18.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Inventeur

TIDWELL, Kristin, A.

Denver, Colorado 80220, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.