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Brevet européen · EP1998687 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1998687
- Numéro de demande
- EP07835715
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2007
- Publié
- 10 déc. 2008
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/03 (2006.01)A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/068 (2006.01)A61B 17/08 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/064 (2006.01)
- Priorité
- US 785830 P 25.03.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/007396 26.03.2007
- Publication PCT
- WO2008/010856 24.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 12 août 2017
Transféré
- Titulaire
- Aponos Medical Corp., A7 Commerce Park, 17 Rt. 125, Kingston, NH 03818, Etats-Unis d'Amérique → United States Endoscopy Group, Inc., 5976 Heisley Road, Mentor, OH 44060, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 12.08.2017
- 12 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 12.08.2017
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
LABOMBARD, Denis
Georgetown, MA 01833, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.